Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Alpha Brod – Les Broderies de Noémie, atelier de broderie informatisée, personnalisation et vente de textile.
Forme juridique : [À COMPLÉTER : forme juridique et, le cas échéant, montant du capital social — la mention « micro-entreprise / auto-entrepreneur » est à confirmer]. Directeur / directrice de la publication : [À COMPLÉTER : nom et prénom de la dirigeante].
SIRET : 41366056400035 (à confirmer par la cliente). TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : n° de TVA le cas échéant, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »].
Adresse : 38 route de Cénac, 33880 Saint-Caprais-de-Bordeaux, France. Téléphone : 06 71 79 85 82. Email : alpha.brod33@orange.fr.
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com (à confirmer).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les logos et marques transmis par les clients restent leur propriété ; le client garantit détenir les droits nécessaires à leur reproduction par broderie.
4. Données personnelles (RGPD)
Les données collectées (identité, coordonnées, adresse de livraison, contenu des commandes et devis) sont utilisées pour traiter les commandes, devis et rendez-vous, et pour la relation client. Base légale : exécution du contrat et intérêt légitime. Destinataires : l'atelier et ses prestataires techniques (paiement, hébergement, envoi d'emails, fournisseur textile). Durée de conservation : [À COMPLÉTER : ex. durée légale comptable de 10 ans pour les factures].
Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Pour l'exercer : alpha.brod33@orange.fr. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
5. Cookies
Le site utilise les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session, panier, paiement). [À COMPLÉTER : préciser tout cookie de mesure d'audience et le recueil de consentement le cas échéant].
6. Médiation et litiges
En cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr. Droit applicable : droit français.